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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France
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TERRE DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE SAVEURS
Céramique Culinaire de France S.A

Numéro de dépôt :
92438954
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque TERRE DE SAVEURS

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France domicilié(e) 23, Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 459 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céramique Culinaire de France S.A. - France.

La marque TERRE DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SAVEURS est expirée depuis le 20 octobre 2002.

Céramique Culinaire de France a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE CCF , CCF CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE , BRUNO HENRY , HENRY , MERCI, TERRE D'ALSACE , LA CIGOGNE , COLLECTION SIGNATURES , POTERIE LA MARMITE , NOVARESE


Céramique Culinaire de France S.A - 23, Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France - SIREN 342459112


Céramique Culinaire de France S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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